Conditions de vente

Les présentes Conditions de Vente règlent chaque vente que la société ITALIA DEI SOGNI srl (en suivant Vendeur) effectue a quiconque (en suivantAcheteur) par le biaisduportail www.italiadeisogni.it (Site Web) de produits artisanaux, alimentaires et non, réalisés en Italie (en suivantProduits).

La marque ITALIA DEI SOGNI, le Site et les relatives licences son de propriété de la société ITALIA DEI SOGNI srl avec siège à Imola (Bo), Via Cogne n. 35, (P.IVA – C.F. 03450611201).

ACHATS DES PRODUITS

L´Acheteur pourra s´occuper de l´achat des produits après l´insertion des propres données ou après la régistration au site, seulement si majeur (ou plus âgé si requis par la législation locale de l´ Acheteur).L´Acheteur est tenu à contrôler quelles données, insérées avant l´achat ou au moment de la registration ou en n´importe quel moment, soient correctes et exhaustives, et il est aussi tenu à les mettre à jour si modifiées, elles étant les seules données aux quelles le Vendeur fera allusion dans l´exécution du contrat, en soulevant le Vendeur de toute responsabilité due à l´inexactitude de telles données.

Seulement pendant la registration est requis à l´Acheteur de créer un mot de passe qui devra être strictement confidentiel, en étant tous les ordres parvenus au Vendeur par l’utilisation du mot de passe personnel de l’Acheteur, identifiables comme effectués personnellement par le même. L’Acheteur peut effectuer l’achat de Produits en choisissant entre ceux qui sont présentes sur le site et en les ponant dans un chariot virtuel, choix qui pourra être modifié ( pour ce qui concerne la quantité, l’adresse de livraison, la typologie du paiement,…) en quiconque moment avant de l’envoi de l’ordre. L’ordre sera perfectionné quand l’Acheteur, après avoir lu les présentes Conditionnes de Vente, avec particulière référence à l’apport pour les frais de livraison et à la modalité d’exercice du droit de rétractation, et à l’Avis de Confidentialité, et sélectionné la modalité de paiement souhaitée, choisira l’option « Achète ». La pression du bouton « Achète » par l’Acheteur comporte la totale acceptation des conditionnes de vente en vigueur et elle est l’équivalent d’une offre d’achat qui sera perfectionnée avec un message de confirmation de l’ordre envoyé au Vendeur à l’adresse email de l’Acheteur, indiquée pendant la phase précédente l’achat ou en siège de registration, qui contiendra aussi un récapitulatif des Conditionnes de Vente, des caractéristiques essentielles du Produit choisi, du prix, du montant payé, de l’existence du droit de rétractation. L’Acheteur registré aura la possibilité de visionner et suivre l’état des ses ordres à travers la zone « Ordres » de son compte.

Le Vendeur se réserve la faculté d’évaluer l’acceptation des ordres reçus et communiquera à l’Acheteur l’éventuelle impossibilité d’accepter les ordres reçus, entre 5 jours à partir du jour successif à celui où l’Acheteur a transmis l’ordre au Vendeur, en pourvoyant au remboursement des sommes éventuellement déjà correspondues, dans les mêmes modalités avec lesquelles le paiement a été effectué.

Au cas où, pour motifs qui sont pas imputables à la responsabilité du Vendeur, il n’y aurait pas disponibilité des Produits déjà ordonnés et confirmés, le Vendeur sera tenu à proposer à l’Acheteur une alternative de valeur égale ou supérieure, et au cas où l’Acheteur ne accepterait la proposition, rembourser pour quant payé par l’Acheteur uniquement pour le produit non disponible, entre 10 jours de la date du premier ordre. L’envoi de l’ordre de part de l’Acheteur vaut de toute façonne comme acceptation préventive d’une livraison aussi partielle de l’ordre, limitée aux produits disponibles dans le milieu de ceux qui ont été ordonnés. Les Produits ne sont pas fournis pour la revente à moins que l’Acheteur ne soit pas qualifié comme revendeur : en tout cas, l’Acheteur s’engage à ne pas revendre aucun Produit sans avoir précédemment obtenu le consent écrit du Vendeur.

On souligne que le Site est accessible aux Acheteurs de tout le monde, et peut contenir références à biens qui ne sont pas achetables dans le pays de l’Acheteur : dans ce cas, l’Acheteur sera responsable de toute contravention et/ou amende, en s’engageant à protéger le Vendeur d’éventuels débits. Le Vendeur n’assume aucune responsabilité pour ce qui concerne les allergies alimentaires de l’Acheteur : c’est une responsabilité de l’Acheteur d’éviter d’ordonner Produits auxquels il est allergique.

PAIEMENT

Les paiements des ordres devront être effectués exclusivement en Euro par carte de crédit ou virement bancaire.

CARTE DE CREDIT: le paiement par carte de crédit sera géré par Paypal ou Gestpay du groupe Banca Sella.

L´Acheteur a la charge de fournir les données relatives à une carte de crédit ou de débit valide et acceptée par le système de paiement choisi. Tous les systèmes de paiement utilisent les protocoles cryptographiés de maxime sécurité SSL, de manière à gérer les données sensibles de la carte de crédit sans qu’autres au dehors de la banque puissent en avoir accès. Le Vendeur n´assume aucune responsabilité pour les temps d´élaboration du paiement de part de la banque et il se réserve le droit de suspendre les livraisons à l´Acheteur et/ou de résoudre l´achat avec l´Acheteur au cas où la société émettrice de la carte refuserait de donner l´autorisation au paiement ou au cas où on se retiendrait raisonnable de refuser le paiement. Ils sont disponibles les circuits Visa, Mastercard, American Express, Diners et JCB. Le paiement est protégé, grâce au respect des standards de sécurité définis par les circuits internationaux Verified by Visa et Secure Code pour le circuit Mastercard.

VIREMENT BANCAIRE: au cas où l´Acheteur entendrait payer le montant dû par virement bancaire, il devrait l´effectuer auprès des guichets ou par home banking de sa propre banque, en se souvenant d´indiquer toutes les données et références requises, selon les instructions indiquées dans la section “PAIEMENTS”. Pour éventuelles élucidations, contactez le Vendeur aux adresses indiquées dans la section “CONTACTS” du site www.italiadeisogni.com. Les paiements effectués par virement bancaire comportent éventuels coûts de commission appliqués de la banque émettrice, qui seront à la charge de l´Acheteur, qui accepte expressément que l´exécution du contrat de la part du Vendeur (surtout pour ce qui concerne les temps de livraison) commence au moment de l´accréditation de l´équivalent du Produit acquis sur le compte courant du Vendeur même.

Tous les prix des Produits insérés dans le site sont compréhensifs de TVA italienne, et ils sont exclus éventuels frais douaniers. L´Acheteur déclare que la manquée connaissance des couts, charges, frais et /ou impôts au moment de l´ envoi d´un ordre au Vendeur ne pourra être cause de résolution du présent contrat et il pourra en aucune manière débiter les susdites charges au Vendeur.

Le Vendeur transmettra rapidement à l´Acheteur, en format électronique par mail, la facture/documentation fiscale relative à l´achat exécuté.

PRIX ET MONNAIES

Les prix publiés sur le site sont en Euro (EUR), US Dollar (USD), Canadian Dollar (CAD), les paiements et les factures des commandes sont en Euro(EUR).

La somme qui sera débitée sur votre carte de crédit ou sur votre compte Paypal peut varier à cause de la fluctuation des taux de change et des commissions bancaires.

ITALIA DEI SOGNI invite ses clients à contacter leur propre institut bancaire pour obtenir des informations détaillées sur les taux de change et les commissions bancaires relatives à leur transaction.

La livraison est gratuite en Europe, aux USA et au Canada.

LIVRAISON DES PRODUITS ET INSPECTION DE PART DE L´ACHETEUR

La livraison des Produits adviendra à l´adresse que l´Acheteur a indiquée au moment de la registration ou à celle indiquée pendant la création d´un ordre. Eventuelles modifications à l´adresse ne pourront plus être effectuées une fois reçue la confirmation d´un ordre de la part du Vendeur. Il est responsabilité de l´Acheteur de s´organisera fin de recevoir la livraison et fournir instructions correctes. Dans l´ordre sera insérée la possibilité qu’accises ou droits de douane soient appliqués, selon le lieu où l´Acheteur souhaitera recevoir la marchandise. L´Acheteur est invité à s´informer auprès des organes compétents du propre pays de résidence ou de destination des produits, afin d´obtenir informations sur éventuels droits de douane ou taxes appliquées dans le pays de résidence ou de destination des Produits, et devra effectuer le paiement directement après les avoir communiquées. Le Vendeur se réserve le droit de ne pas livrer en toutes les localités et de refuser ordres en considération de problèmes de livraison.

Les termines de livraison prévus ne sont pas impératifs, mais ils indiquent seulement la période du temps en moyenne nécessaire pour livrer les Produits, sauf indisponibilité des biens: au cas où la livraison serait exécutée entre les 5 (cinq) jours successifs à partir de la disponibilité de la marchandise. En ces dernier cas, la livraison aura lieu entre la date communiquée à l´Acheteur au moment où sera informée de l´indisponibilité des Produits.

En cas de retarde et/ou manquée livraison du produit à cause d´une indisponibilité de l´Acheteur même ou pour fausse indication de l´adresse de livraison ou pour motivations qui sont en dehors du contrôle du Vendeur, ce dernier ne prend aucune responsabilité pour éventuelles difficultés ou pertes dérivantes de telles circonstances et aucune somme sera remboursée à l´Acheteur.

On précise que la livraison sera effectuée uniquement à une personne apte, majeur (ou d´un âge supérieur là où requis par la législation locale de l´Acheteur) et elle ne sera pas effectuée à boites postales.

S´il y a produits hautement périssables, qui nécessitent d´un transporte réfrigérée et extrêmement vite, telle caractéristique sera spécifiée dans la fiche du Produit, où sera soulignée une particulière procédure d´expédition, qui informe l´Acheteur pour ce qui concerne les temps et les coûts, qui seront évidemment différents que les livraisons ordinaires.

L´Acheteur recevra un’ e-mail de confirmation une fois envoyés les Produits, où sera spécifié le tracking number de la livraison à travers lequel sera possible de visionner, après l´avoir insérée sur le site du courrier, l´état de la livraison.

DROIT DE RETRACTATION

Aux sens des articles 64 et suivants du Code de la Consommation et en général de la directive européenne 2011/83/UE, le Client qui occupe le poste de consommateur finale a droit à la rétractation du contrat d’achat du Produit sans aucune pénalité et sans spécifier la motivation, entre la limite de quatorze (14) jours dès la réception du produit.

Pour exercer tel droit, le Client devra envoyer à Italia dei Sogni s.r.l. une communication écrite en tel sens, entre 10 jours ouvriers dès la date de réception du Produit. Telle communication devra être envoyée par courrier électronique à l’adresse servizioclienti@italiadeisogni.it ou par le biais d’une recommandée à l’adresse : Italia dei Sogni – via Cogne 35 – 40026 Imola (BO). On conseille de l’anticiper, de toute façon, par mail à l’adresse servizioclienti@italiadeisogni.it afin d’accélérer les temps de réalisation.

Dans sa communication de rétractation le Client devra indiquer le numéro d’ordre d’achat, le Produit ou les Produit pour lesquels on entende exercer le droit de rétractation, en spécifiant clairement la volonté de résilier l’achat. En outre, on conseille au Client d’attacher comme pièce jointe à la communication de rétractation une copie de la documentation fiscale de l’achat.

Une fois reçue la communication de rétractation, le Service Client d’Italia dei Sogni s.r.l. communiquera au Client le code univoque RMA (Retour Marchandise Autorisée) et l’adresse d’expédition de la marchandise à rendre. Il est contraignant que le Produit soit rendu entre 14 (quatorze) jours dès la communication du code RMA. En outre on précise qu’aux fins de l’échéance de la limite, on considère que le Produit a été rendu au moment où il est livré au bureau postal acceptant ou à l’expéditeur.

La totale intégrité du bien est une conditionne contraignante pour l’exercice du droit de rétractation. Le produit devra donc être gardé avec soin et rendu parfaitement intègre, complet en toutes ses partes, accessoire et emballage, parfaitement fonctionnant et sans aucun signe d’usure ou de saleté. Le produit devra être rendu dans son emballage original et à sa fois devra être mis dans un outre emballage. Le code RMA, adresse d’expédition et indications supplémentaires devront être écrites exclusivement sur ce dernier, comme il est interdit d’apposer étiquettes ou bandes sur l’emballage originel. La résiliation, en outre, s’applique au Produit dans son complexe, par conséquent il n’est pas possible d’exercer la rétractation seulement sur accessoires et/ou partes du Produit acheté.

Les frais pour l’emballage et la restitution du Produit sont complètement à la charge du Client. La restitution s’effectue sous la pleine responsabilité du Client jusqu’à la confirmation de réception du Produit par Italia dei Sogni. Le Client répond de tout dommage que le Produit puisse subir pendant le transport.

Conformément à ce qui est indiqué dans le Code de la Consommation, seulement après la réception du Produit et seulement après avoir vérifié positivement le respect des termines, des modalités pour l’exercice du droit de rétractation et la complète et parfaite intégrité du produit même, Italia dei Sogni s.r.l. remboursera, entre 10 jours dès la réception du produit, les sommes payées par le Client pour l’achat. Le remboursement n’inclura pas les frais d’emballage et de la nouvelle livraison auprès de notre siège ou autre adresse indiquée pendant la communication du code RMA. Le remboursement aura lieu par le biais de la procédure de virement de la somme débitée sur la carte de crédit du Client ou par PayPal, au cas où il aurait utilisé telles modalités de paiement ; Dans tous les autres cas, par virement bancaire. A ce propos le Client devra fournir en temps utile par écrit, aussi dans la communication de rétractation même, les données et les coordonnées bancaires pour consentir à Italia dei Sogni s.r.l. d’effectuer le remboursement.

Au cas où le Produit résulterait endommagé pendant le transport, Italia dei Sogni s.r.l. donnera communication au Client de ce qui est arrivé entre 4 jours ouvrables dès la réception du Produit, pour le consentir d’exercer éventuelles droits de réparation qui incombent au Client vers qui a effectué l’expédition pour son compte. Dans ce cas, le Produit sera mis à disposition du Client, en manière telle qu’il retourne à lui et, au même temps, la demande de rétractation sera refusée, la condition de l’intégrité du Produit manquante.

Le droit de rétractation ne s’applique pas :

• (a) En cas de fourniture de biens confectionnés sur mesure ou personnalisés;
• (b) En cas de biens qui, pour nature, ne peuvent pas être renvoyés ou ils risquent de s’endommager ou de s’altérer rapidement;
• (c) Au cas où l’achat serait fait dans la section occasionnes (ex. produits reconditionnés);
• (d) En cas de fourniture de biens scellés qui ne se prestent pas à être rendus pour motivations d’hygiène ou connectées à la protection de la santé et ouverts après la livraison;
• (e) La rétractation n’est pas possible pour les produits alimentaires et dans les autres cas prévus par la loi.

Au cas où la rétractation ne serait pas faite conformément à ce qui est prévu par l’art. 64 et suivants du Code de la Consommation et/ou par la directive européenne 2011/83/UE et, en particulier, au cas où le Produit ne résulterait pas intègre en toutes ses partes et / ou sans être accompagné par ses accessoires et/ou par éléments qui en constituent partie intégrante et/ou sans son emballage originel (au cas où il serait part du produit) , et au cas où le produit résulterait endommagé ou utilisé par le Client outre la limite du normal soin, cela ne comportera pas la résolution du contrat et, par conséquent, ne donnera pas droit au remboursement de ce que le Client aura payé pour le Produit. Le Produit restera auprès de Italia dei Sogni s.r.l. ou autre lieu indiqué par écrit par mail au Client, à disposition pour l’enlèvement, qui sera à la charge et responsabilité du client même.

Exercer le droit de rétractation après d’une manipulation non nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques, le fonctionnement et tout ce qui n’est pas nécessaire pour évaluer les caractéristiques esthétiques, rendra le Client responsable de l’éventuelle réduction de la valeur du Produit. Pour évaluer le Produit et ses caractéristiques, le consommateur est tenu à le manipuler et l’examiner avec le même soin et la même attention eue pour les produits vendus dans un magasin « physique ». Par exemple, un sac ou un accessoire d’habillement pourront être essayés mais ils ne devront pas être portés ou utiliser en aucun moyen. Par conséquent, le Client qui a l’intention d’exercer, dans les temps et les modalités indiqués, le droit de rétractation devrait manipuler et inspecter le Produit avec le soin qui sert pour préserver l’intégrité du bien.

Les biens sur lesquels il exerce son droit de rétractation doivent être parfaitement intègres et sans aucun dommage, sans signe d’usure, emballés dans leur emballage originaire, avec tous les accessoires et n’importe quoi d’autre livré avec le Produit. En cas contraire, Italia dei sogni se réserve le droit de décider si refuser la demande de rétractation ou si garder un petite partie du remboursement, correspondante à la diminution de la valeur, le produit n’étant plus revendable comme nouveau.

GARANTIE

Au moins que l’Acheteur ne soit pas Consommateur (vois en-dessous) le Vendeur garantie aux sens de l’art. 1490 cc et suivants que les Produits soient dispensés de fautes. Au cas où les produits achetés seraient difectueux, l’Acheteur est tenu à aviser le Vendeur aux coordonnées presentes sur les site, lequel pourverra à sobstituer les produits défectueux ou à rembourser le prix des mêmes, au moins qu’il s’agisse de fautes causées par le mal usage et/ou par la négligence de l’Acheteur vis-à-vis des produits ou par accidents provoqués pendant que l’acheteur possède les produits ou par non-conformité aux instructions/ avertissements fournis par le Vendeur et /ou par le producteur du produit. En cas de substitution, le produit endommagé substitué restera propriété du vendeur.

Le vendeur ne sera pas responsable vis-à-vis de l’acheteur pour dommages indirectes et sa responsabilité sera limitée au maximum à la valeur du prix d’achat des produits en questionne.

Aux sens et pour les effets du Code de la consumation et en général de la directive européenne 2011/83/UE, le Vendeur fournit à l’acheteur – Consommateur une garantie légale sur le produit pour quiconque défet de conformité selon le contrat de vente qui se manifeste entre la limite prévue par la loi italienne en vigueur et spécifique pour chaque typologie de produit, avec début dès la livraison à l’Acheteur- Consommateur du produit, pourvu qu’il soit dénoncé entre 2 mois de sa découverte à l’adresse mail qui se trouve dans la section CONTACS ou par le biais d’un courrier recommandé à l’adresse indiquée sur le site.

Pour ce qui concerne les produits périssables (tous les produits alimentaires) la garantie légale sera efficace exclusivement jusqu’à la date d’expiration indiquée sur l’emballage du produit même.

Le Vendeur , après avoir reçu la dénoncé de part de l’Acheteur-Consommateur à regard d’une faute du produit, le invitera à envoyer idoine documentation photographique, attestante le dommage et, en cas de validité de la garantie, à lui indiquer le lieu d’expédition du produit, qui devra parvenir sans aucun signe de usure, abrasion, éraflure, griffure, déformation etc., complet de tous ses éléments et accessoires, avec les instructions/notes/manuels attachés, avec enveloppe et emballage originaux et avec certificat de garantie, si présent, et de toute façon dans les conditionnes dans lesquelles il a été reçu par l’Acheteur-Consommateur ou, de toute manière, en normal état de conservation. Autrement, l’acheteur-Consommateur n‘aura droit à aucun remboursement.

Après d’une vérification sur le produit rendu par le Vendeur, au cas il y aurait les conditionnes, ce dernier demandera à l’Acheteur-Consommateur s’il veuille recevoir un nouveau produit ou le produit effectivement ordonné ou s’il préfère une réduction du prix ou la résolution du contracte : dans les premiers deux cas, le Vendeur remboursera à l’Acheteur-Consommateur des couts d’expédition soutenus pour la restitution du produit et lui enverra , au plus tôt possible et sans aucune frais supplémentaire, un nouveau produit ou le produit effectivement ordonné, si disponible. Dans les autres deux cas, au delà des frais de transport, le Vendeur restituera part du prix du produit ou l’entier prix du même.

Toutes les garanties de loi prévues par le Code de Consommation et en général par la directive européenne 2011/83/ UE restent valides.

On précise que les livraisons avec frais à la charge du vendeur ne seront pas acceptées sans avoir précédemment reçu son autorisation. Les expéditions reçues par le Vendeur avec frais à la charge du destinataire seront remises (pas réparées) avec toutes les frais, incluant celles de expédition pour la restitution, à la charge de l’expéditeur.

FORCE MAJEURE

Le Vendeur ne sera pas responsable en cas de manquement total ou partiel des obligations à sa charge prévues dans le présent contracte au cas où tel manquement soit causé par événements imprévisibles et /ou événements naturelles au de la de son raisonnable contrôle, en incluant, à titre exemplative mais pas exhaustive, évents naturelles catastrophiques, actes de terrorisme, guerres, soulèvements populaires, manque d’énergie électrique, grève générale des ouvriers publiques et /ou privés, grèves et/ou restrictions en thème de viabilité des courriers et des liens aériens.

LOI APPLIQUABLE- TRIBUNAL COMPETENT

Les présentes conditionnes de vente sont gérées par la loi italienne. Pour chaque controverse dérivante du présent contracte ou relative à lui sera compétent : a) le tribunal du lieu de résidence ou de domicile de l’acheteur, si « consommateur » au sens de la normative en vigueur ; b) en vie exclusive le tribunal de Bologne, Italie, dans les autres cas.

MODIFICATIONS ET REVISIONS

Les présentes Conditionnes de Vente pourront être soumises à la mise à jour et /ou révision : c’est une charge de l’Acheteur celle de vérifier avant de chaque achat les conditionnes de ventes qui seront applicables à chaque ordre.

TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES - Confidentialité

Pour la modalité de traitement des données personnelles on ramande à la politique de confidentialité.

AUTRE

Les présentes conditionnes ne préjugent pas les droits attribués à l’Acheteur qui agisse en qualité de consommateur ou les droit qui ont lui été garantis par les dispositions impératives de l’ordonnément auquel il est soumis. Au cas où une clause ou une partie d’une clause des présents conditionnes générales devrait être retenue invalide comme en contraste ou contraire à une norme de loi, toutes les autres clauses du présent accord ou parts de la même clause resteront entièrement valides et efficaces.

SITE

Les ventes de la part du Vendeur se réaliseront par le biais du Site. Le Vendeur décline toute responsabilité pour éventuels dégâts dérivants de l´inaccessibilité aux services présents sur le Site, éventuels dégâts causés par virus, erreurs, dossiers endommagés, interruptions du service, effacement des contenus, problèmes liés au réseau, aux fournisseurs ou aux liens téléphonique et/ou télématiques, à accès non autorisé, aux altérations des données, ou manquant et/ou défectueux fonctionnement des appareils électriques de l´Acheteur même.

Le Site peut contenir liens hypertextuels (links) à autres sites Web avec le seul but de simplifier l´Acheteur dans la recherche et dans la navigation et qui n´ont aucun lien avec le Vendeur, qui ne contrôle pas ni accomplit opérations de monitorage de tels sites web et de leurs contenus. Par conséquent le Vendeur ne pourra jamais être tenu responsable des contenus de ces sites et des règles qu´ils appliquent aussi concernant la confidentialité.

La reproduction, totale ou partielle du Site en quelconque forme, de ses contenus, sans l´approbation écrite du Vendeur est interdite.

PRODUITS

L´Acheteur est conscient que le Vendeur n´est, en aucun cas, producteur des produits vendus, mais revendeur de biens achetés de entreprises spécialisées et qui se chargent de les réaliser en manière artisanale. Les images présentes sur le site sont fournies ä l´Acheteur pour simplifier la reconnaissance des Produits et elles représentent les caractéristiques et qualités des produits mêmes: en cas de différence entre l´image et la description du produit, ce qui doit être tenu en compte est la description présente sur la fiche du produit. Les informations relatives aux produits ont étés insérées par les producteurs, par conséquent le Vendeur, bien qu´il effectue soigneux contrôles, ne sera pas responsable des informations contenues sur les étiquettes et qu´elles correspondent entièrement aux caractéristiques du produit.

Les produits sont soumis à la disponibilité, aux conditionnes du marchée et aux variations de saison, pour ce qui concerne les niveaux et les prix de fourniture. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les biens présents sur le site ou de modifier les caractéristiques en quelconque moment et sans aucun préavis, ainsi que d´apporter modifications et améliorations à tous les produits, sans l´obligation d´effectuer telles modifications sur les produits déjà vendus. Le Vendeur communique que le poids et les mesures des produits, en étant produits artisanales, peuvent varier relativement à celui indiqué sur le site, et donc ils sont indicatifs et pas contraignants.